Déposée le 26 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE marketing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE marketing domicilié(e) 8 Rue Gustave Goublier, 75010 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICE marketing - France.
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819790.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICE marketing SARL - 8 Rue Gustave Goublier, 75010 Paris - France
ICE marketing - France
Inscription le 7 août 2000 - Rejet partiel n°304929 - Publication au BOPI 2000-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médicale, aliment pour bébé, emplâtre. Matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Soins médicaux,
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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